Conseil d’administration du Cnous du 12 mars 2026

Le conseil d’administration du Cnous du 12 mars 2026 a délibéré notamment sur :

  • PV du CA du 27 novembre 2026
  • Compte financier 2025
  • Actualisation de la répartition des crédits d’investissement 2026
  • Charte de l’audit interne
  • Règlement intérieur du Cnous
  • Délégation de pouvoir à la présidente du Cnous
  • Evolution de l’organisation du Cnous
  • Conventions
  • Motions

* PV du CA du Cnous
Délibération relative au procès-verbal du 27 novembre 2025

* Compte financier 2025
Délibération relative aux Comptes Financiers 2025

* Actualisation de la répartition des crédits d’investissement 2026 
Délibération relative à l’actualisation n°1 de la répartition de la subvention pour charges d’investissement fléchée – contractualisation des investissements Crous (titre 5)

* Charte de l’audit interne
Délibération relative à la charte d’audit interne du Cnous 

* Règlement intérieur du Cnous
Délibération relative au règlement intérieur du Cnous

* Délégation de pouvoir à la présidente du Cnous
Délibération relative aux pouvoirs de délégation du CA à la présidente – RIE

* Convention
Délibération convention de gestion des bourses Ministère chargé de la Mer

* Vie étudiante
Délibération relative au Prix du repas social de restauration universitaire

* Motions
Délibération portant approbation de la motion déposée par la CFDT-CGT : relative à l’adéquation du plafond d’emplois du réseau des œuvres universitaires avec la mise en œuvre du repas à 1€ pour tous »
Délibération portant approbation de la motion déposée par la GAE – LGBTIphobies : « Lutter contre les LGBTQIA+ phobies et simplifier les procédures de changement de prénom et/ou de civilité au sein des CROUS »
Délibération portant rejet de la motion déposée par la FAGE intitulée : « Pour une amélioration des conditions d’accueil et de vie des étudiantEs internauxLEs etn France »
Délibération portant rejet de la motion déposée par l’UE : relative « à la hausse des loyers en résidence et pour un engagement en faveur de la construction de logements »