Conseil d’administration du Cnous du 25 juin 2026

Le conseil d’administration du Cnous du 25 juin 2026 a délibéré notamment sur :

• PV du CA du 12 mars 2026
• Le règlement intérieur du CA et la composition de sa section permanente
• Le rapport d’activité 2025
• L’exercice financier 2026
• Conventions et Avenants
• Motions

Considérant les approbations expresses du MESR/DGESIP du 26 juin 2026 et du MINEFI/DF-3MIRES-26-0033 du 26 juin 2026

* PV du CA du Cnous
Délibération relative au procès-verbal du 12 mars 2026

* Règlement intérieur du Cnous
Délibération relative au règlement intérieur du Cnous
– Règlement intérieur du CA du Cnous

Délibération relative à la composition
– Note portant composition de la section permanente

* Rapport d’activité 2025 du Cnous (pour information)

* Compte financier 2025
Budget rectificatif n°1 :
Délibération BR1 2026
– BR1 2026 _ Tableaux GBCP

Tableaux de répartition de crédits aux Crous
Répartition aux Crous de la subvention complémentaire pour charges d’investissement (Titre 5) au titre du repas à 1 €
Délibération SCI T5 repas 1€ 2026
– T5_ SCI Repas 1€_Investissement

Répartition complémentaires de la subvention pour charges de service public (Titre 3) SCSP 2026 aux Crous
Délibération SCSP T3 2026
– T3_SCSP_ Repas 1€ 2026_Masse salariale
– T3_SCSP_ Repas 1€ 2026_Fonctionnement
– T3_SCSP_ Accessibilité 2026
– T3_SCSP_ Transfert T5-T3 2026
– T3_SCSP_ Soutien complémentaire Clermont

Répartition des soldes 2025 de la subvention pour charges de service public (Titre 3) SCSP aux Crous ainsi qu’aux universités de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie Française
Délibération SCSP T3 soldes 2025
– T3_SCSP_ Solde 2025 Repas 1€ et RAG

Répartition complémentaire d’aides directes étudiantes (Titre 6) en 2026 aux Crous
Délibération T6 2026
– T6 _ Bourses ministère de la Transition écologique

Actualisation n°2 de la répartition des crédits d’investissement  Délibération Contractualisation n2 T5
– Actualisation 2 contractualisation T5

Renouvellement de la convention de mandat pour le traitement des BCS des GENES
Délibération relative au renouvellement de la convention de mandat pour le traitement des BCS des GENES
– Avenant à la convention de mandat pour le traitement des BCS des GENES

Renouvellement de la convention de mandat pour le traitement des BCS des IMT
Délibération relative au renouvellement de la convention de mandat pour le traitement des BCS des IMT
– Avenant à la convention de mandat pour le traitement des BCS des IMT

Avenant aux conventions de financement de la vie étudiante en Polynésie Française et en Nouvelle Calédonie
Délibération relative à l’avenant aux conventions de financement de la vie étudiante en Polynésie Française et en Nouvelle Calédonie  
– Avenant avec l’Université de Polynésie Française
– Avenant avec le GIP maison des étudiants de Nouvelle-Calédonie  et l’Université  de Nouvelle-Calédonie