Conseil d’administration du Cnous du 28 novembre 2024

Le conseil d’administration du Cnous du 28 novembre 2024 a délibéré notamment sur :

Les présentes délibérations sont exécutoires en application de l’article R.822-21, soit :

• A compter de la présente publication, en raison de l’approbation expresse du MESR/DGESIP du 3 décembre 2024 et du MINEFI/DF-3MIRES-23- du 5 décembre 2024

Délibération n°3 Budget rectificatif n° 4 de l’exercice 2024 ;
3a. BR4 2024_Note de l’ordonnateur
3a. BR4 2024_Répartition subventions Crous
3a. BR4 2024_Tableaux budgétaires
3b. BR4_2024_Actualisation_contractualisation

Délibération n°4 Budget initial pour l’exercice 2025
BI 2025_4a. Note de l’ordonnateur
BI 2025_4a. Tableaux budgétaires
BI 2025_4a. Annexe_contractualisation
BI 2025_4b. Répartition T3_SCSP
BI 2025_4c. Répartition T5_Contractualisation
BI 2025_4d. Répartition T6_Aides étudiantes
BI 2025_4e. Répartition FDR_RFA 2020
BI 2025_4f. Répartition FDR_Revalorisation indemnitaire personnels sociaux

Délibération n°5 Contrôle interne comptable et budgétaire
CICB_5.1_Note de présentation déploiement
CICB_5.2_Cartographie des risques 2024-2025
CICB_5.3_Plan d’action 2024-2025

Délibération n°6 Convention de mandat DGESIP-Cnous-ASP relative au dispositif de Cartes pour l’Aide à la Restauration des Etudiants (CARE)
& délibération relative à la délégation de pouvoir du CA à la Présidente du Cnous pour sa mise en œuvre
6. Convention_CARE_DGESIP-Cnous-ASP

7.a. Délibération seuil émission ordre de recouvrer

7.b. Délibération admission en non valeur
7.c. Décision admission en non valeur