Le conseil d’administration du Cnous du 8 juillet 2025 a délibéré notamment sur :
- Le PV du CA exceptionnel du 28 novembre 2024 (pour vote)
- L’Exercice 2025
- Le rapport d’activité 2024
- La Vie du Cnous
Les présentes délibérations sont exécutoires en application de l’article R.822-21, soit :
3. Délibération relative au CA du 28 novembre 2024
5. Exercice 2025 :
5.1 Délibération relative au budget rectificatif n° 2
5.1.1. BR2 2025_Note de l’ordonnateur
5.1.2. BR2 2025_Tableaux budgétaires
5.1.3. BR2 2025_Répartition SCSP Crous
5.2 Délibération relative à l’Actualisation n°2 de la subvention pour charges d’investissement fléchée du titre 5 (contractualisation)
5.2.1. BR2 2025_Note de présentation – Actualisation n°2_contractualisation
5.2.2. BR2 2025_Actualisation contractualisation
6. Rapport d’activité 2024 :
Délibération relative au Rapport d’activité 2024 du réseau des Crous
Le rapport d’activité 2024
7. Convention :
7.1 Avenant n°1 à la convention de mandat CARE
7.2 Convention de prestation de service relative à la mise en oeuvre de la paie à façon via Renoirh
8. Vie du Cnous :
Délibération relative aux prestations d’action sociale en faveur des agents du Cnous