Le conseil d’administration du Cnous du 8 octobre 2025 a délibéré notamment sur :
- PV du CA du 13 mars 2025
- PV du CA du 29 avril 2025
- PV du CA du 8 juillet 2025
- Exercice 2025
- Vie du Cnous : Conventions et protocole
- Motions
Les présentes délibérations sont exécutoires en application de l’article R.822-21, soit :
PV des CA du Cnous
* Délibération relative au CA du 13 mars 2025
* Délibération relative au CA du 29 avril 2025
* Délibération relative au CA du 8 juillet 2025
* Exercice 2025 – budget rectificatif n° 3
– Délibération relative au budget rectificatif n°3
– Délibération relative à la répartition de crédits complémentaires SCSP Crous et actualisation de la répartition des crédits Vert de l’Etat, axe 2 à 6
– Délibération relative à l’actualisation n°3 de la subvention pour charges d’investissements fléchée du titre 5 (contractualisation)
Vie du Cnous
* Convention de mandat pour la gestion et le paiement des bourses sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité du ministère de la culture
* Protocole transactionnel Iroquois
* Convention partenariales signées (pour information)
Motions
* Délibération relative à la motion déposée par la CFDT relative au cadrage national du réseau des Crous
* Motion déposée par l’Union Etudiante et la fondation pour le logement intitulée « stop aux expulsions durant la trêve hivernale : les étudiant.es logé.es en Crous ont aussi des droits! »